Pièces déposées devant la Commission
Tous les documents publiés sur ce site peuvent être assujettis aux droits d’auteur d’autres personnes ou organisations. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents peuvent s'appliquer. Il peut alors être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant d'effectuer toute opération à des fins autres que celles strictement permises par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Liste des documents
- Triés par date, du plus récent au moins récent.
425 résultats trouvés, 221 à 225 affichés
-
28 mai 2020
P-214_Dossier_presse_2019_Maison_Kangourou.pdf
(Format pdf,
3,06 Mo)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Pièce déposée par La Maison Kangourou
Dossier de presse
-
28 mai 2020
P-213_Memoire_La_Maison_Kangourou_caviarde.pdf
(Format pdf,
268,33 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par La Maison Kangourou
-
28 mai 2020
P-212_Memoire_Demarche_COSMOSS.pdf
(Format pdf,
231,58 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par les partenaires de la Démarche COSMOSS et le CISSS du Bas-Saint-Laurent
-
28 mai 2020
P-211_Memoire_Fondation_Visite.pdf
(Format pdf,
1,23 Mo)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par la Fondation de la Visite
-
28 mai 2020
P-210_Memoire_FCSQ.pdf
(Format pdf,
223,21 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par La Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ)
Audiences liées au document :