
Pièces déposées devant la Commission
Tous les documents publiés sur ce site peuvent être assujettis aux droits d’auteur d’autres personnes ou organisations. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents peuvent s'appliquer. Il peut alors être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant d'effectuer toute opération à des fins autres que celles strictement permises par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Liste des documents
- Triés par date, du plus récent au moins récent.
425 résultats trouvés, 201 à 205 affichés
-
28 mai 2020
P-234_Memoire_CPE_Attrait_Mignon.pdf
(Format pdf,
3,89 Mo)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par le Centre de la petite enfance l'Attrait mignon
-
28 mai 2020
P-233_Memoire_CIREF.pdf
(Format pdf,
364,21 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par le Centre international de recherche et d'éducation familiale (CIREF)
-
28 mai 2020
P-232_Depliant_Volets_GESPER.pdf
(Format pdf,
680,47 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Pièce déposée par l'organisme Parents-Espoir
-
28 mai 2020
P-231_Lettre_Parent_Espoir.pdf
(Format pdf,
288,85 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Pièce déposée par Parents-Espoir/Gesper
Programme GESPER, une initiative sociale innovante-habiletés parentales
-
28 mai 2020
P-230_Memoire_CAAQ.pdf
(Format pdf,
578,83 ko)
Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Mémoire déposé par le Centre d'amitié autochtone de Québec